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Ajax

3 - Attention dangers !

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Le topic lié au dangers physiques, légaux, etc...

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Peux-tu préciser ce que tu entends par là ?

Les dangers des produits (colles, solvants etc...) ne sont-ils pas traités dans chaque catégorie ?

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A la base, on avait pensé compiler ici tous les "dangers" auxquels on s'expose en se lançant dans le hobby. Cela dit, en effet, les danges "physiques" (coupures, nausées...) liées au matériel le seront certainement dans le topic du matos. Il n'empêche que il y a certaines précautions légales à prendre quand on moule ses propres figs, crée un site/blog... etc.
Après, si ce topic semble inutile ou peut être "dilué" dans le reste du guide, on ferme et c'est réglé ^_^

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Invité morikun
Ne fermez pas tout de suite ^^

Je suis en train de bosser sur la partie juridique des dangers ^^

Morikun

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T'inquiètes ! Cette partie-là aurait été intégrée d'une manière ou d'une autre dans le guide.

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Invité morikun
Bonsoir mes Chers Condisciples ^^

Bien bien bien, j'espère que vos travaux respectifs avancent bien de votre côté.

Pour ma part, après m'être cogné les dispositions du code de propriété intellectuel ces dernières semaines, je vais être en mesure de vous proposer quelquechose dans les 2 semaines qui viennent. Heureusement que dans mon tribunal j'ai accès à une bibliothèque exclusive sympa ^^

J'espère me tenir à ce délai mais ce n'est pas simple avec mon taf au tribunal, la vie de famille avec un bébé de 19 mois (et le 2e qui arrive en août :clap: )... bref comme vous je pense ^^

Faut que j'essaye de le synthétiser à mort puisque ce ne sera qu'un chapitre dans le futur guide... néanmoins je pense que je demanderai à la modération de l'inclure en annexe de mon guide du voyageur juridique... plus pour information des conséquences que cela peut entrainer qu'une réelle moralisation (après tout, les copies de figs, c'est comme la presse pipeul : personne n'en achète mais tout le monde en a :rolleyes: )

Serviteur,

Morikun

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Un utilisateur du forum (Zerta) m'a fait parvenir ça http://usuarios.multimania.es/recortaweb/WH40K/Tanques/Tanques%20de%20los%20marines%20y%20de%20la%20guardia.pdf
Légal ? Illégal ?

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Invité morikun
Hum, j'ai déjà eu l'occasion de répondre à un user à ce sujet.

Pour moi je ne pense pas que ce soit en soit illégal : certes on reconnait facilement la patte de GW (nom, héraldique, couleurs... etc etc ) mais on n'est absolument pas dans la vente de fig plastique ou metal. C'est juste des collages en papier et dont la qualité de détail est au mieux "pas trop médiocre". Ils symbolisent davantage une fig plutôt qu'être une contrefaçon de fig. Ils sont librement accessibles et ne font pas l'objet (à ma connaissance) de transaction financière. Je me rappelle également qu'il y a quelques années, un mec de l'équipe anglaise du white dwarf s'était construit un land raider papier avant même que la nouvelle maquette plastique ne sorte. Il n'y avait eu aucune polémique à l'époque.

Tout au plus on pourrait dire que ces collages permettent de tester avant d'acheter une maquette plastique si on le souhaite... c'est un peu comme la situation dans laquelle on s'est TOUS retrouvés (si si rappelez vous quand on était jeunes kévins ^^) : un simple carré de feuille en papier avec marqué dessus "20 lanciers hauts-elfes" ou "15 blood angels"... disons que là on a un carré de papier "amélioré" et GW ne nous cherchera pas des noises dessus. Dans le cas contraire c'est la honte absolue pour GW et les excuses seraient nombreuses à invoquer : on teste avant d'acheter de l'officiel, on ne joue pas avec, aucun but lucratif... etc etc etc..

On n'a vraiment rien à craindre de ce côté là ^^

Serviteur,

Morikun Modifié par morikun

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Invité morikun
Bonjour mes Chers Condisciples ^^

En réponse au sujet sur le ralentissement de la section de la charte ces derniers temps, je reprends à mon compte l'information devant circuler dans l'équipe pour vous présenter le plan sur lequel je bosse. Il obéit à l'articulation typique binaire des plans universitaires de droit (et reprend en grande partie la progression de mon guide du voyageur juridique). Vou me direz ainsi ce que vous en pensez :

GUIDE DE PROTECTION SUR LA CONTREFACON DE FIGURINES (titre pourri qui sera modifié ultérieurement)

PREFACE

- Avertissements juridiques préalables
- guide destiné aux CONSOMMATEURS victimes et non aux AUTEURS victimes de contrefaçons

PARTIE 1 : LA CONTREFACON, UN PREDATEUR VICIEUX

A ) DISSECTION D'UN SPECIMEN DE CONTREFACON TYPIQUE

1) EXEMPLE

a) consommateur "victime" de contrefaçon
b) consommateur "acteur" de contrefaçon

2 ) IDENTIFICATION DE LA CONTREFACON

- pourquoi ? par qui ? comment ? etc etc etc...

B) VACCINS CONTRE LA CONTREFACON

1) IDENTIFICATION DES DIFFERENTS VACCINS

- textes légaux (codes de propriété industrielles/pénal/civil etc etc etc...)

2) IDENTIFICATION DES CNTREFACTEURS

- chinois, russes... mais aussi 100% gaulois ^^

PARTIE 2 ELIMINATION DE LA CONTREFACON

A) ELIMINATION "DOUCE"

- prise de contact avec les services juridiques de la marque copiée

- remplacement des références copiés si bonne foi

B) ELIMINATION "DURE"

- dépot de plainte avec constitution de partie civile

PARTIE 3 INFOS DIVERSES

- réflexions, avis etc etc etc

Voilà voilà mes Chers Condisciples ^^

Avez vous des remarques ?

Serviteur,

Morikun

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Pfff, ça a l'air sacrément pointu.
Bon, tant mieux, au moins les lecteurs ne pourront pas/plus dire "je savais pas". C'est là l'essentiel !

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Pareil qu'Ajax! Morikun, tu as l'art de rendre attrayant même les principes juridiques les plus arides, et j'espère que tu arriveras à rédiger un texte aussi digeste pour le néophyte droitophobe que tu en as l'habitude. ^_^

Schattra, car nul n'est censé ignorer la loi, c'est la loi

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Invité morikun
Je vais tâcher de m'y employer ^^

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Invité morikun
Bonsoir mes Chers Condisciples ^^

Je ne sais pas où vous en êtes dans chacun des objectifs fixés, pour ma part, même si je vois que la rédaction de la partie juridique prend plus de temps que prévu, voici déjà ce que j'ai pu mettre un temps soit peu au propre. Vous me direz déjà ce que vous en pensez. Certains passages sont copiés/collés de mon guide du voyageur juridique en terrains hostiles pour d'évidentes raisons. Je reste à votre entière disposition pour toute question ^^ (Certains titres pourront toujours être modifiés ^^).

[color="#8B0000"][u][b][center][size="5"]DE LA CONTREFACON[/size][/center][/b][/u][/color]

[center][size="4"][color="#8B0000"][u][b]PREFACE[/b][/u][/color][/size][/center]

[color="#8B0000"]Ce petit guide du voyageur juridique N’A AUCUNE VALEUR DE CONSULTATION JURIDIQUE PROFESSIONNELLE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.[/color]

Je rappelle que seuls les juristes professionnels titulaires d’une autorisation légale (Avocats, Notaires, Huissiers de Justice…) sont habilités à donner des consultations juridiques rémunérées. Je n’ai pas cette autorisation légale et je n’exerce pas ces professions, aussi ce petit guide est une initiative purement bénévole (je n’ai touché aucune rémunération de la part du warfo ou de qui que ce soit d’autre, que ce soit en espèces sonnantes et trébuchantes, ou en belles et bonnes figs ^^) qui repose sur mon expérience de juriste depuis plus de 10 ans (études de droit + 5 ans en tant que clerc d’huissier de justice et autres ^^). Nous dirons simplement que je vous présente ici l’état du droit français actuel et les possibilités d’y avoir recours ^^.

[color="#8B0000"]Ce guide n’a aucun fondement légal en lui même, seuls les textes et codes législatifs auxquels je ferais référence en ont. C’est pourquoi c’est toujours vers ceux-ci que vous vous tournerez pour avoir davantage d’explications.[/color]

Si malgré tout, cela ne suffit pas, alors je vous informe que les grandes professions juridiques (avocats, notaires, huissiers de justice…) tiennent des permanences GRATUITES au moins une fois par mois. Il vous suffit de vous renseigner auprès des chambres départementales d’huissiers de justice/barreaux/chambres départementales des notaires (ou téléphoner à n’importe quelle étude/cabinet et de poser la question) pour connaître les dates.

Je vous remercie de ne PAS m’envoyer de MP concernant votre situation personnelle car je n’y répondrais malheureusement pas : sachez que j’ai une vie privée en dehors de mon travail et des figs et que matériellement, si chaque jours 10 users me sollicitent, en 1 semaine ma boite mails explose. Le présent guide a justement pour but de vous fournir le minimum pour régler votre problème par vous-même, après les professionnels du Droit précités seront là pour vous aider. Merci infiniment de votre compréhension ^^.

Ce guide concerne les problèmes rencontrés par les hobbyistes mais peut trouver à s’appliquer un peu partout (ventes entre particuliers style « le bon coin » et autres petites annonces).

Enfin, j’essaierai d’adopter un ton le plus léger et humoristique possible afin que chacun d’entre vous puisse comprendre toutes les notions juridiques abordées et que vous passiez à la fois un bon moment de lecture et que vous appreniez quelquechose ^^.

[center][u][b][color="#8B0000"][size="4"]INTRODUCTION[/size][/color][/b][/u][/center]

La contrefaçon. L’une des notions juridiques que tout un chacun connait parfaitement, quand bien même il serait le dernier des derniers des profanes absolument allergique au Droit… Je parie que la plupart des lecteurs de ce guide sont allés directement à la section présente après avoir lu son sommaire… Qui pourrait les en blâmer ? La nature humaine étant ce qu’elle est, la contrefaçon a toujours revêtu un parfum d’interdit irrésistiblement attirant qui tente de vous faire croire que l’on peut posséder ce que l’on aura jamais, à moins d’en payer le « prix généralement constaté ». Evoquer la contrefaçon nous fait instantanément penser à des pays lointains et exotiques pour nous occidentaux, comme la Chine, à des accessoires comme des jolis sacs à main de luxe avec foulards assortis pour ces dames, de magnifiques montres bracelets brillant de mille feux à tel point qu’il faut une paire de solaires adéquates pour ces messieux… et tout cela pour un prix défiant toute concurrence… tout du moins la concurrence légale.

De nos jours, tout, absolument TOUT fait l’objet de contrefaçon (préservatifs, plaquettes de frein, parfums, voire un magasin entier alors que la marque officielle n’en a encore jamais ouvert un dans le pays concerné… comme IKEA en Chine… si si), et si pour certaines choses ce n’est pas encore fait, rassurez vous, ça ne va pas tarder. La présente section va concerner la contrefaçon des figurines et autres miniatures car ce fléau n’épargne pas, loin de là, notre chère passion du modélisme.

Précisons d’emblée deux points : cette section n’aura aucun but moralisateur car il vise simplement à informer le hobbyiste et figuriniste débutant (mais les amateurs confirmés peuvent toujours apprendre une chose ou l’autre ^^) des dangers et des implications en présence de la contrefaçon d’une part et d’autre part cette section ne donnera AUCUNE information sur le moyen de se procurer des figurines contrefaites car non seulement ce n’est pas son but, mais c’est aussi et surtout proprement illégal. Si vous avez compris toutes les notions abordées jusqu’à présent et compris tous les mots difficiles, alors vous êtes suffisamment grands pour décider par vous-même si vous voulez verser dans l’illégalité… et si vous le faites, ce sera sans les rédacteurs de ce guide (et surtout sans moi, pareil à Ponce Pilate, je m’en lave les mains, les pieds et le reste !!).

J’insiste sur le fait que cette section est là pour informer le simple particulier hobbyiste figuriniste lambda consommateur pouvant être victime de la contrefaçon et non du professionnel victime de la contrefaçon. Pour ces derniers, je vous renvoie cordialement auprès d’un professionnel du Droit de la Propriété Intellectuelle (un avocat notamment) qui saura vous expliquer les mécanismes visant à vous protéger où à votre service juridique si votre entreprise en dispose. Dans cette dernière optique, si vous interrogez votre chef du service juridique et qu’il n’a jamais entendu parler de notions élémentaires comme « Code de Propriété Intellectuelle » « INPI » voire « Saisie-contrefaçon », je vous conseille de le virer sans attendre et de faire un appel à une candidature plus sérieuse à défaut d’ être efficace (pas la peine de me solliciter je suis déjà pris et je suis très bien là où je suis merci ^^).

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]PARTIE 1 : LA CONTREFAÇON, UN PREDATEUR PARTICULIEREMENT VICIEUX[/b][/u][/size][/color]

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]A ) DISSECTION D'UN SPECIMEN DE CONTREFAÇON TYPIQUE[/b][/u][/size][/color]

A 99,99% vous avez sûrement été en contact avec de la contrefaçon dans les 2 exemples suivants :

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]1 ) EXEMPLES TYPIQUES :[/b][/u][/size][/color]

Soit vous avez été un consommateur "victime" de contrefaçon, soit, et c'est plus grave, vous avez été consommateur "acteur" de la contrefaçon.

[size="4"][color="#8B0000"][u][b]a ) LE CONSOMMATEUR VICTIME DE LA CONTREFACON [/b][/u][/color][/size]

Voici une petite annonce typique que l'on retrouve sur de nombreux fora, sites d'annonces et autres places publiques :

[i]« Bonjour à tous, suite à un achat compulsif des figs de l’armée Kitutou, je revends pas mal de références dont je ne me servirai pas. Je précise que les figs sont neuves non sous-couchées, juste dégrappées. Je n’ai pas mis de photos car tout le monde voit de quoi je vais parler. Les prix s’entendent hors frais de port. Je vous indique le prix neuf entre parenthèses et le prix que j’en demande :

Char d’assaut Kitutou (60€) 25€
Unité d’assaut Kitutou (35€) 10€
Canon Kitutou (15€) 5€
Général Kitutou (15€) 5€
Cavalerie Kitutou (25€) 10€

Le total fait 150€ neuf, mes prix font un total de 55€. J’arrondis à 50€ si vous me prenez le tout.

J’accepte le paiement en liquide ou un virement. Le chèque ne me dit pas trop mais à voir.

Signé : Planteur JMTLG »[/i]

Notre innocente victime, sous le pseudo de Caradoc, pense faire une bonne affaire et se précipite :

[i]« Salut, je te prends tout ton lot pour 50€. Quel est le prix total pour les frais de port s’il te plait ? Je n’ai que le paiement par chèque à te proposer si ça ne t’ennuie pas trop. Mon adresse :

Perceval Pigeon
1 rue de Kaamelott
00000 Orcanie

Tes prix défient vraiment toute concurrence et je vais pouvoir compléter mon armée (parce que vu le prix officiel hein je ne vais pas me priver !!).

A bientôt ^^

Signé : Caradoc »
[/i]

La réponse en général ne se fait pas attendre :

[i]« Salut Caradoc !

Le paiement par chèque me casse un peu les pieds mais je ferai avec. Tu peux m’envoyer le chèque de 60€ frais de port inclus ici :

Jean Kultoulemonde
1 Allée des Ombres
11111 Ank-Morpork

Je t’envoie le colis dès l’encaissement du chèque.

Salut !!

Planteur JMTLG »[/i]

Perceval envoie son chèque qui est encaissé la semaine suivante et reçoit quelques jours après son colis… mais il y a un problème et reprend contact avec Jean :

[i]« Salut,

J’ai bien reçu les figs mais quelquechose m’étonne : en principe la cavalerie, le général, le canon et l’unité d’assaut sont en plomb, mais là elles sont dans une sorte de résine… et le char d’assaut a l’air d’avoir un gros défaut de moulage car il y a des trous et pas mal de détails sont mal moulés… Tu peux m’expliquer s’il te plait ? Merci.

Perceval»[/i]

Jean ne répond pas immédiatement et quelques semaines plus tard voici ce qu’obtient Perceval :

[i]« Salut,

Ecoute je ne peux pas trop t’aider là, les figs étaient comme ça quand je les ai acheté. Je ne suis pas retourné à la boutique pour les changer j’avais un peu la flemme ^^. Désolé hein ? (Et puis bon, au prix où tu les as eu par rapport au prix neuf, tu fais quand même une bonne affaire non ? Et pour le char, un peu d’huile de coude et du mastic ça sera au poil.

Aller amuse toi bien !!

Au revoir !!

Jean »[/i]


Pas vraiment satisfait, Perceval persévère :

[i]« Salut.

Ecoute j’ai quand même un doute parce que je me suis renseigné un peu et les figs en question ne sont pas éditées en résine mais toujours en métal. Tu avais bien spécifié dans ton annonce que les figs étaient des officielles… et on dirait que ce n’est pas le cas.

Est-ce qu’on peut discuter d’un remboursement et du retour des figs s’il te plait ? Merci d’avance. J’attends ta réponse.

Perceval »[/i]

Jean ne répond pas à Perceval et dans les jours qui suivent, Perceval apprend que Jean a fermé son compte et ne se connecte plus. Perceval vient d’être victime d’un vendeur indélicat qui lui a vendu des figurines contrefaites.


Après le consommateur victime de la contrefaçon, voyons maintenant le consommateur acteur de la contrefaçon.

[color="#8B0000"][size="4"][i][b]b ) LE CONSOMMATEUR ACTEUR DE LA CONTREFAÇON [/b][/i][/size][/color]

Le type d'annonce qui va suivre se rencontre davantage sur les sites de clubs de jeux locaux que sur les grands fora nationaux. La raison en est très simples, les adeptes du "petit business" de la contrefaçon n'aiment pas vraiment la publicité... fait pour le moins pittoresque, certains d'entre eux sont les même (pas très malins de conserver le même pseudo et la même façon d'écrire ^^) qui juraient sur leurs grands dieux que jamais ils n'auraient recours à la contrefaçon car 1) ça tue les entreprises fabricantes de figs 2) c'est pas bien parce que c'est illégal... d'où l'inévitable conclusion que certains contrefacteurs sont aussi schizophrènes !!

[i]« Salut les mecs !!

Je ne sais pas si vous avez eu l’info mais Planteur JMTLG est tombé sur un site russe qui vend pas mal de copies de figs et les prix sont super intéressants !!! Sans rire je vous file un exemple : le général Kitutou, en principe à 15€, est vendu à… 5€ !!!! Et il n’y a pas que ça : il y a aussi la gamme kitapfor, kidéfonss et kibutte !!! C’est le moment de faire fumer la carte bancaire vous ne croyez pas ?? Faites péter vos commandes avant 3 jours car Planteur va faire une commande groupée !!! Vu les prix officiels on aurait tort de ne pas s’en priver hein ???

Aller faites passer l’info à ceux que vous connaissez et qui seraient intéressés (mais que ça reste entre nous hein ? faudrait pas qu’on se fasse chopper ^^).

On se voit ce week end !!

Tueur93 »[/i]

En général là aussi les réponses ne se font pas attendre :

[i]« Oh punaise !! j’ai vu le site !!! C’est énorme et en plus le moulage est pas moche !! Chapeau les ruskoffs !! Moi je prends 7 tanks et 12 canons !! Je te file l’argent ce week end !!

Kéké17 »

« Pareil pour moi : tu me mets 3 tanks, 25 cavaliers 4 canons et un dragon !!! C’est l’affaire du siècle !!! T’auras la thune demain ^^.

Assassin elfe »

« Voici ma commande : une unité d’assassins, 3 canons, 5 vaisseaux d’attaque et 7 unités de zombies !!! Je peux te payer la semaine prochaine ? Merci pour l’info !!

Terminator 75 »[/i]

Les commandes sont passées et quelque temps plus tard, Planteur reçoit un gros colis et procès à la distribution. Dans cet exemple, tous les protagonistes savent pertinemment qu’ils ont acheté de la contrefaçon.

Après ces quelques exemples, procédons rapidement à l'identification basique de la contrefaçon.


[color="#8B0000"][size="4"][u][b]2 ) IDENTIFICATION DE LA CONTREFAÇON DE FIGURINES[/b][/u][/size][/color]

Les questions essentielles à poser sont les suivantes : Pourquoi ? Comment ? Par qui ?

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]a ) POURQUOI LA CONTREFACON DE FIGURINES EXISTE ?[/b][/u][/size][/color]

La réponse simpliste à cette question serait "parce que tout peut faire l'objet de contrefaçon". Certes. C'est vrai mais une fois qu'on a enfoncé cette porte ouverte, on n'est pas plus avancé et celui qui joue au moralisateur passe quand même un peu pour un jambon car il ne pousse pas son argumentation jusqu'au bout.

Il faut trouver le véritable "mobile" comme dirait Hercule Poirot. Et ce mobile est le plus classique, le plus simple et le plus vieux qui soit : l'argent. Et ce mobile, aussi bien le contrefacteur que le consommateur acteur/parfois victime l'ont parfois en commun. En effet le contrefacteur recherche à s'assurer une source de profits non négligeables (pensez donc : vendre des copies, parfois très médiocres, au prix du vrai...) tandis que le consommateur acteur/parfois victime recherchent la réalisation d'une substantielle économie (un peu comme la pub du canada dry : vous avez une fig qui est comme celle du Seigneur Kitutou sur son méga-dragon qui coûte 80€, elle à la même taille que celui-ci, il a les même détails que celui-ci, on peut le peindre pareil que celui-ci... MAIS CE N'EST PAS CELUI-CI CAR C'EST UNE COPIE QUI COUTE 25€ !!!!).

On ne va pas se voiler la face, les tarifs de certains fabricants de figs sont pour une large part assez onéreux quand ils ne sont pas purement scandaleux pour certaines marques (suivez mon regard !!). La tentation est donc forte, d'un côté comme de l'autre, de détenir "LE bon plan".

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]b) COMMENT PEUT IL Y AVOIR CONTREFAÇON DE FIGURINES ?[/b][/u][/size][/color]

Là, il n'y a pas 36 solutions : tout est une question de moulage. Soit le contrefacteur s'est procuré plus ou moins légalement (plutôt moins) les moules d'origines et fabrique avec les matériaux qu'il a sous la main (résine, métaux TRES divers et variés, plastique...)... à noter que les moules, même d'origine, ont une durée de vie limitée (ben oui, les hautes températures et les refroidissements successifs, ça n'arrange pas l'outil) ; soit la méthode dite du "recast" a été utilisée. Le recast c'est de fabriquer un moule à partir d'une fig officielle puis de mouler par la suite. Cette technique peut fonctionner sur certains modèles peu détaillés... mais accuse quand même certaines limites avec des références plus complexes. Nota bene : le recast dans le cadre de la sphère de la vie privée n'est pas en soit condamnable tant que vosu n'en faites pas un business (idem pour la copie des CD et DVD dont vous avez légalement acquis l'original).

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]c) PAR QUI PEUT IL Y AVOIR CONTREFAÇON DE FIGURINES ?[/b][/u][/size][/color]

Une fois encore, la réponse est très simple : la contrefaçon de figurine est possible en raison de certaines personnes qui ont les moyens et le temps de réaliser des copies pour les vendre à ceux qui les recherchent. C'est la loi empirique de l'offre et de la demande.


Après avoir identifié la notion de contrefaçon, voyons à présent les vaccins pour s'en prémunir

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]B ) LES VACCINS CONTRE LA CONTREFAÇON[/b][/u][/size][/color]

On va dans un premier temps identifier les vaccins légaux en question avant d'identifier plus précisément les contrefacteurs
[color="#8B0000"][size="4"][u][i][i][b]
1 ) IDENTIFICATION DES DIFFERENTS VACCINS LEGAUX[/b][/i][/i][/u][/size][/color]

Que vous vous soyez trouvés dans l’une ou l’autre situation, que disent les textes de loi français concernant la contrefaçon ? Qu’est ce que la contrefaçon ? Est-elle autorisée ? Punie ? De quelle manière ? Voici toutes les réponses.

[b]DEFINITION BASIQUE[/b]

[i]La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. (INSEE)[/i]

On retrouve la notion de contrefaçon dans le droit administratif, le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle… Pour ce qui nous occupe, le cas des figurines contrefaites, on va surtout se servir du droit de la propriété intellectuelle.

[b]DEFINITION JURIDIQUE[/b]

[i]Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit (Article L.335-2 alinéa 1er du code de la propriété intellectuelle).[/i]

En clair la contrefaçon de figurine est pareillement réprimée que le téléchargement sauvage de films ou de musique... et le téléchargement ou le scan de livres de règles, codices… des marques de figurines concernées. Le délit implique au minium une amende et/ou une peine d’emprisonnement. Déjà rien que ça, ça calme.

[b]REGIME JURIDIQUE[/b]

L’article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle est fondamental et sans ambiguité :

[i]Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de [u][/u]toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

[i]La contrefaçon en France d'[u]ouvrages[/u] publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines [u]le débit, l'exportation et l'importation[/u] des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis [u]en bande organisée[/u], les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.[/i][/i]

Voilà pour la contrefaçon de façon globale. Tous les termes soulignés sont, en plus d’attirer plus particulièrement votre attention, à entendre au sens LARGE : « ouvrages » ne regroupent pas uniquement des livres mais aussi des bijoux, des parfums… et les figurines. Que vous soyez en France ou pas (les règlementations de nos voisins étrangers tolèrent difficilement la contrefaçon aussi), que vous commandiez des copies de figs par wagons entiers ou juste une seule vous vous exposez à un voyage tous frais pas forcément payés dans les locaux de la douane et/ou de la police et/ou de la justice. Vous aurez droit à la classe VIP si vous faites votre petits business avec des camarades (la [i]bande organisée[/i] : un pote fait l’interface avec le contrefacteur et prend les commande, un autre « fait la banque » et centralise les paiements, un autre encore reçoit la marchandise à une adresse discrète et distribue le pactole… hé oui le petit club de jeux local risque d’avoir un sacré dossier de presse si l’un ou l’autre se fait prendre…).



C'est tout pour le moment mes chers condisciples, mais quand je vois mon plan, je me rends compte que j'ai déjà fait plus de la moitié ^^

Qu'en pensez vous ?

Serviteur,

Morikun Modifié par morikun

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Salut Morikun! J'ai survolé ton post, qui m'a l'air aussi instructif que divertissant. Je ferai un retour plus développé d'ici la fin de la semaine.

Schattra, démon (de la paresse) de minuit

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'tain, les références, ah ah, Planteur, Caradoc...
Sinon, très instructif et surtout, ça se lit facile malgré "l'aridité" du sujet ;)

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Invité morikun
[quote name='Ajax' timestamp='1372419313' post='2390372']
'tain, les références, ah ah, Planteur, Caradoc...
Sinon, très instructif et surtout, ça se lit facile malgré "l'aridité" du sujet ;)/>
[/quote]

Bah c'est comme dans mon guide : un prof m'a dit un jour qu'on apprend toujours mieux par le rire ^^

C'est vrai que le sujet n'est pas forcément passionnant (pour les non-juristes, encore que la contrefaçon... :whistling: ) mais les références que j'ai utilisées sont archi-connues et tout le monde peut clairement identifier les protagonistes et s'ils sont "gentils" ou "méchants".

Bon déjà à vous lire tous les deux j'ai au moins réussi ça ^^

J'essaye de vous faire passer la suite dans les semaines qui viennent !!

Serviteur,

Morikun

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Je me suis rendu compte que je n'avais pas pris le temps de tenir ma promesse d'un retour plus détaillé sur cette première partie (shame on me). J'espère me rattraper avec ce qui suit.

Premièrement, je te remercie une nouvelle fois pour le travail fourni. On sent rien qu'à la lecture que tu maîtrises ton sujet, et que tu t'es donné du mal pour que même le dernier des derniers des profanes absolument allergique au droit (^_^/>) puisse comprendre de quoi il en retourne, et partant, distinguer les pratiques légales de celles ne l'étant pas. Comme tu le soulignes, tous les hobbyistes ont eu et auront à faire à la contrefaçon dans leur "carrière", et il n'est donc pas inutile d'en savoir un bout à ce sujet.

Le message général est facilement compréhensible, ce qui répond tout à fait au souci d'accessibilité de ce guide, en bonne partie grâce à la tournure "amicale" (comprendre que j'ai eu l'impression à la lecture qu'un de mes potes de zhobby faisant des études de droit me donnait quelques tuyaux à propos de la contrefaçon). Je pense qu'il est important de s'appuyer sur ce style d'écriture pour faire passer le message à un public majoritairement droitophobe. Attention toutefois à ne pas aller trop loin sur ce terrain, car je soupçonne qu'un excès de familiarité risquerait de faire décrocher une partie du lectorat (je pense à tous les hobbyistes "d'un certain âge", ainsi que les "accompagnants" d'un jeune hobbyiste, qui attendent - je pense - d'un guide qu'il respecte une certaine formalité de langage). Pour donner le seul exemple qui m'a fait ciller lors de ma lecture, je pense que l'on pourrait remplacer Jean Kultoulemonde par un autre patronyme moins trash. Je ne veux pas passer pour le moralisateur de service (et passer pour un jambon par la même occasion), mais je trouve ce calembour un peu trop cru pour un guide généraliste.

Autre remarque de forme, je suis partisan de supprimer, ou de reformuler ce passage:
[quote]On ne va pas se voiler la face, les tarifs de certains fabricants de figs sont pour une large part assez onéreux quand ils ne sont pas purement scandaleux pour certaines marques (suivez mon regard !!). [/quote]

Les prix pratiqués par GW (si j'ai bien suivi ton regard ^^) me laissent songeurs, mais diffamer cette enseigne (même en restant au stade de l'insinuation) ne me semble pas être une option très constructive, surtout dans la partie juridique du guide. Je pense que l'on peut amener ton point (qui est fort juste) d'une manière plus neutre et apaisée.

Enfin, je n'ai pas compris cette phrase:
[quote]Les commandes sont passées et quelque temps plus tard, Planteur reçoit un gros colis [u]et procès à la distribution[/u].[/quote]

Je vais peut-être passer pour une bille, mais qu'est-ce qu'un procès à la distribution? Ca a l'air assez sérieux (il y a procès dedans après tout), alors j'aimerais savoir de quoi il en retourne et si ça a des chances de m'arriver. :whistling:/>

Sur le fond maintenant, deux interrogations me sont venues en te lisant. La première concerne les sanctions pouvant être appliquées à un hobbyiste "victime" de la contrefaçon. Risque-t-il quelque chose, même s'il a été abusé par le vendeur, sachant que la défense du "à l'insu de mon plein gré" me paraît un peu facile (je veux dire qu'il n'est pas vraiment difficile de déterminer si les produits proposés dans une petite annonce relèvent de la contrefaçon ou pas: rien que le prix pratiqué et l'absence de photos suffisent à mettre la puce à l'oreille). Toujours à ce sujet, le vendeur abusé a-t-il l'obligation légale de signaler le vendeur indélicat à la justice (ou plutôt, peut-il être considéré comme un complice de ce dernier s'il laisse couler l'affaire?)? Je pense que la réponse à ces questions peut intéresser un grand nombre de hobbyistes, et je te serai très reconnaissant si tu as le temps de donner ton avis d'expert sur la question.

Autre point qu'il me semble être intéressant de développer davantage, l'usage licite (ou non) de copies réalisées à but non lucratif. Je te cite:
[quote]Nota bene : le recast dans le cadre de la sphère de la vie privée n'est pas en soit condamnable tant que vosu n'en faites pas un business (idem pour la copie des CD et DVD dont vous avez légalement acquis l'original).
[/quote]

J'ai souvenir que ce point avait donné lieu à des débats enflammés sur le warfo il y a quelques semaines, car tout le monde ne semble pas avoir la même définition de ce qu'est "la sphère de la vie privée". Est-ce légal d'utiliser mes recasts lors d'une partie dans mon garage/dans le garage d'un de mes potes/à mon club de jeu/à un tournoi/chez un revendeur? Je ne sais pas s'il existe une réponse claire et définitive pour tous ces cas de figure, mais si tu pouvais nous donner ton avis sur la question, je pense que ça pourrait en intéresser plus d'un.

Pour terminer, une petite liste des typos que j'ai pu relever ci et là (autant le faire tout de suite):
[quote]...une paire de solaires adéquates pour ces [u]messieux[/u]…[/quote]
-> messieurs

[quote]...[u]où[/u] à votre service juridique...[/quote]
-> ou

[quote]...fait pour le moins pittoresque, certains d'entre eux sont les [u]même...[/u][/quote]
-> mêmes

[quote]POURQUOI LA CONTREFACON DE FIGURINES EXISTE ?[/quote]
-> existe-t-elle (simple reformulation)

[quote]...votre [u]petits[/u] business...[/quote]
-> petit

Voilà pour le retour promis, au plaisir de lire la suite de ta partie!

Schattra, en retard as usual

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Invité morikun
Bonsoir mes Chers condisciples ^^

Alors voici quelques réponses en rafales pour répondre à tes interrogations mon Cher Schattra ^^ :

1) Pour Jean Kuletoulmonde, effectivement j'ai poussé le paroxysme au maximum si des jeunes joueurs où des parents d'iceux nous lisent :devil: mais comme je l'ai indiqué, tout peut être modifié, on peut aisément proposer d'autre noms de scène : Jean Fumetoulmonde, Vincent Scrupule...

2) Je n'ai absolument rien insinué vers GW directement puisque je ne cite rien ni personne (là est toute la subtilité ^^) : si j'avais dit "suivez mon regard vers une certaine marque anglaise jaune et rouge" là ok j'étais dans la ligne de mire... or ici, c'est moi qui snipe sans me découvrir d'un fil puisqu'il y a certaines autres marques qui sont vraiment pas données (warmachine...). On pourra le changer au besoin.

3) Mea culpa : "Planteur PROCEDE à la distribution" et non pas "procès", là c'est moi qui m'excite ^^

4) Le hobbyiste victime peut quand même se faire choper pour complicité, même si de bonne foi (exemple classique des ceuss qui reviennent du marché de Vintimille en Italie) mais je suis actuellement en train de bosser sur cette partie de mon guide justement. Patience patience ^^

5) La sphère de la vie privée est que tu peux recaster pour toi et ta famille. Tu peux jouer partout ailleurs avec mais tu ne dois PAS en filer à l'extérieur de ta famille. Tu te grave un CD que tu as acheté pour ta mère, tu peux l'écouter partout ou tu le veux, mais tu peux pas filer la copie à tes potes. Je développerai davantage ce point ^^

6) Merci pour tes corrections, je les changerai dès que possible, j'ai balancé un premier jet qui n'est pas une version définitive : ce n'est qu'une version Beta. Je procèderai à la relecture en votre compagnie ^^

Je suis actuellement en train de bosser sur la 2e partie mais c'est dur car mon fils va naitre dans un mois tout juste (si tout va bien), j'ai changé de boss qui m'a filé une tonne de taf en plus et la chaleur est assez pénible ^^'

Une dernière chose : c'est une idée de moi où il n'y a plus que toi, Ajax et moi qui soyons encore en vie ici ?? Ou alors Est ce que tous les autres ont déjà rendu une copie au propre et c'est moi le dernier ???

Serviteur ^^

Morikun

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[quote name='morikun' timestamp='1373402630' post='2395567']


Une dernière chose : c'est une idée de moi où il n'y a plus que toi, Ajax et moi qui soyons encore en vie ici ?? Ou alors Est ce que tous les autres ont déjà rendu une copie au propre et c'est moi le dernier ???

Serviteur ^^

Morikun
[/quote]
Nous sommes les plus actifs. LE guide s'essouffle (pour plein de raisons comme la longueur de l'entreprise et les vacances). On te laisse finir tranquille et on refera le point sur ce qui manque. Il faudra alors relancer la machine avec tambours et trompettes. Mais on aura déjà bien avancé et on pourra mettre quelque chose sous le nez d'éventuels participants.

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Invité morikun
Bonsoir mes Chers Condisciples,

Juste pour vous informer que la partie 2 est presque terminée et la Partie 3 devrait bientôt suivre.

A bientôt et bonnes vacances pour les chanceux ^^

Serviteur,

Morikun

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Invité morikun
Bonsoir mes Chers Condisciples ^^

Je ne sais pas ce qu'il en est pour vous dans ces températures estivales, mais en ce qui me concerne, j'ai l'honneur de vous informer que j'ai TERMINE ma section juridique du guide !! Bien entendu il me faut votre point de vue de relecteur, de profane pour savoir si je ne me suis pas égaré dans les termes abscons, des trucs et astuces que l'on pourrait glisser dans la partie "infos diverses" tout à la fin, etc etc etc... Pour plus de lisibilité, j'ai tout regroupé en une seul fois. Bonne lecture et à bientôt pour les remarques ^^

Serviteur,

Morikun

P.S : je viens de voir que mon message doit recevoir l'approbation préalable d'un modo avant de s'afficher :blink:/> il faut que je vous dise que j'ai pris 20% d'averto pour une prise de tête avec un modo dans la section "autour du warfo" au sujet du magazine ravage. Je suis actuellement en train d'accomplir les formalités pour faire appel de cette sanction... excusez moi de la gêne occasionnée <_</>

[color="#8B0000"][u][b][center][size="5"]DE LA CONTREFACON[/size][/center][/b][/u][/color]

[center][size="4"][color="#8B0000"][u][b]PREFACE[/b][/u][/color][/size][/center]

[color="#8B0000"]Ce petit guide du voyageur juridique N’A AUCUNE VALEUR DE CONSULTATION JURIDIQUE PROFESSIONNELLE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.[/color]

Je rappelle que seuls les juristes professionnels titulaires d’une autorisation légale (Avocats, Notaires, Huissiers de Justice…) sont habilités à donner des consultations juridiques rémunérées. Je n’ai pas cette autorisation légale et je n’exerce pas ces professions, aussi ce petit guide est une initiative purement bénévole (je n’ai touché aucune rémunération de la part du warfo ou de qui que ce soit d’autre, que ce soit en espèces sonnantes et trébuchantes, ou en belles et bonnes figs ^^) qui repose sur mon expérience de juriste depuis plus de 10 ans (études de droit + 5 ans en tant que clerc d’huissier de justice et autres ^^). Nous dirons simplement que je vous présente ici l’état du droit français actuel et les possibilités d’y avoir recours ^^.

[color="#8B0000"]Ce guide n’a aucun fondement légal en lui même, seuls les textes et codes législatifs auxquels je ferais référence en ont. C’est pourquoi c’est toujours vers ceux-ci que vous vous tournerez pour avoir davantage d’explications.[/color]

Si malgré tout, cela ne suffit pas, alors je vous informe que les grandes professions juridiques (avocats, notaires, huissiers de justice…) tiennent des permanences GRATUITES au moins une fois par mois. Il vous suffit de vous renseigner auprès des chambres départementales d’huissiers de justice/barreaux/chambres départementales des notaires (ou téléphoner à n’importe quelle étude/cabinet et de poser la question) pour connaître les dates.

Je vous remercie de ne PAS m’envoyer de MP concernant votre situation personnelle car je n’y répondrais malheureusement pas : sachez que j’ai une vie privée en dehors de mon travail et des figs et que matériellement, si chaque jours 10 users me sollicitent, en 1 semaine ma boite mails explose. Le présent guide a justement pour but de vous fournir le minimum pour régler votre problème par vous-même, après les professionnels du Droit précités seront là pour vous aider. Merci infiniment de votre compréhension ^^.

Ce guide concerne les problèmes rencontrés par les hobbyistes mais peut trouver à s’appliquer un peu partout (ventes entre particuliers style « le bon coin » et autres petites annonces).

Enfin, j’essaierai d’adopter un ton le plus léger et humoristique possible afin que chacun d’entre vous puisse comprendre toutes les notions juridiques abordées et que vous passiez à la fois un bon moment de lecture et que vous appreniez quelquechose ^^.

[center][u][b][color="#8B0000"][size="4"]INTRODUCTION[/size][/color][/b][/u][/center]

La contrefaçon. L’une des notions juridiques que tout un chacun connait parfaitement, quand bien même il serait le dernier des derniers des profanes absolument allergique au Droit… Je parie que la plupart des lecteurs de ce guide sont allés directement à la section présente après avoir lu son sommaire… Qui pourrait les en blâmer ? La nature humaine étant ce qu’elle est, la contrefaçon a toujours revêtu un parfum d’interdit irrésistiblement attirant qui tente de vous faire croire que l’on peut posséder ce que l’on aura jamais, à moins d’en payer le « prix généralement constaté ». Evoquer la contrefaçon nous fait instantanément penser à des pays lointains et exotiques pour nous occidentaux, comme la Chine, à des accessoires comme des jolis sacs à main de luxe avec foulards assortis pour ces dames, de magnifiques montres bracelets brillant de mille feux à tel point qu’il faut une paire de solaires adéquates pour ces messieux… et tout cela pour un prix défiant toute concurrence… tout du moins la concurrence légale.

De nos jours, tout, absolument TOUT fait l’objet de contrefaçon (préservatifs, plaquettes de frein, parfums, voire un magasin entier alors que la marque officielle n’en a encore jamais ouvert un dans le pays concerné… comme IKEA en Chine… si si), et si pour certaines choses ce n’est pas encore fait, rassurez vous, ça ne va pas tarder. La présente section va concerner la contrefaçon des figurines et autres miniatures car ce fléau n’épargne pas, loin de là, notre chère passion du modélisme.

Précisons d’emblée deux points : cette section n’aura aucun but moralisateur car il vise simplement à informer le hobbyiste et figuriniste débutant (mais les amateurs confirmés peuvent toujours apprendre une chose ou l’autre ^^) des dangers et des implications en présence de la contrefaçon d’une part et d’autre part cette section ne donnera AUCUNE information sur le moyen de se procurer des figurines contrefaites car non seulement ce n’est pas son but, mais c’est aussi et surtout proprement illégal. Si vous avez compris toutes les notions abordées jusqu’à présent et compris tous les mots difficiles, alors vous êtes suffisamment grands pour décider par vous-même si vous voulez verser dans l’illégalité… et si vous le faites, ce sera sans les rédacteurs de ce guide (et surtout sans moi, pareil à Ponce Pilate, je m’en lave les mains, les pieds et le reste !!).

J’insiste sur le fait que cette section est là pour informer le simple particulier hobbyiste figuriniste lambda consommateur pouvant être victime de la contrefaçon et non du professionnel victime de la contrefaçon. Pour ces derniers, je vous renvoie cordialement auprès d’un professionnel du Droit de la Propriété Intellectuelle (un avocat notamment) qui saura vous expliquer les mécanismes visant à vous protéger où à votre service juridique si votre entreprise en dispose. Dans cette dernière optique, si vous interrogez votre chef du service juridique et qu’il n’a jamais entendu parler de notions élémentaires comme « Code de Propriété Intellectuelle » « INPI » voire « Saisie-contrefaçon », je vous conseille de le virer sans attendre et de faire un appel à une candidature plus sérieuse à défaut d’ être efficace (pas la peine de me solliciter je suis déjà pris et je suis très bien là où je suis merci ^^).

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]PARTIE 1 : LA CONTREFAÇON, UN PREDATEUR PARTICULIEREMENT VICIEUX[/b][/u][/size][/color]

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]A ) DISSECTION D'UN SPECIMEN DE CONTREFAÇON TYPIQUE[/b][/u][/size][/color]

A 99,99% vous avez sûrement été en contact avec de la contrefaçon dans les 2 exemples suivants :

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]1 ) EXEMPLES TYPIQUES :[/b][/u][/size][/color]

Soit vous avez été un consommateur "victime" de contrefaçon, soit, et c'est plus grave, vous avez été consommateur "acteur" de la contrefaçon.

[size="4"][color="#8B0000"][u][b]a ) LE CONSOMMATEUR VICTIME DE LA CONTREFACON [/b][/u][/color][/size]

Voici une petite annonce typique que l'on retrouve sur de nombreux fora, sites d'annonces et autres places publiques :

[i]« Bonjour à tous, suite à un achat compulsif des figs de l’armée Kitutou, je revends pas mal de références dont je ne me servirai pas. Je précise que les figs sont neuves non sous-couchées, juste dégrappées. Je n’ai pas mis de photos car tout le monde voit de quoi je vais parler. Les prix s’entendent hors frais de port. Je vous indique le prix neuf entre parenthèses et le prix que j’en demande :

Char d’assaut Kitutou (60€) 25€
Unité d’assaut Kitutou (35€) 10€
Canon Kitutou (15€) 5€
Général Kitutou (15€) 5€
Cavalerie Kitutou (25€) 10€

Le total fait 150€ neuf, mes prix font un total de 55€. J’arrondis à 50€ si vous me prenez le tout.

J’accepte le paiement en liquide ou un virement. Le chèque ne me dit pas trop mais à voir.

Signé : Planteur JMTLG »[/i]

Notre innocente victime, sous le pseudo de Caradoc, pense faire une bonne affaire et se précipite :

[i]« Salut, je te prends tout ton lot pour 50€. Quel est le prix total pour les frais de port s’il te plait ? Je n’ai que le paiement par chèque à te proposer si ça ne t’ennuie pas trop. Mon adresse :

Perceval Pigeon
1 rue de Kaamelott
00000 Orcanie

Tes prix défient vraiment toute concurrence et je vais pouvoir compléter mon armée (parce que vu le prix officiel hein je ne vais pas me priver !!).

A bientôt ^^

Signé : Caradoc »
[/i]

La réponse en général ne se fait pas attendre :

[i]« Salut Caradoc !

Le paiement par chèque me casse un peu les pieds mais je ferai avec. Tu peux m’envoyer le chèque de 60€ frais de port inclus ici :

Jean Kultoulemonde
1 Allée des Ombres
11111 Ank-Morpork

Je t’envoie le colis dès l’encaissement du chèque.

Salut !!

Planteur JMTLG »[/i]

Perceval envoie son chèque qui est encaissé la semaine suivante et reçoit quelques jours après son colis… mais il y a un problème et reprend contact avec Jean :

[i]« Salut,

J’ai bien reçu les figs mais quelquechose m’étonne : en principe la cavalerie, le général, le canon et l’unité d’assaut sont en plomb, mais là elles sont dans une sorte de résine… et le char d’assaut a l’air d’avoir un gros défaut de moulage car il y a des trous et pas mal de détails sont mal moulés… Tu peux m’expliquer s’il te plait ? Merci.

Perceval»[/i]

Jean ne répond pas immédiatement et quelques semaines plus tard voici ce qu’obtient Perceval :

[i]« Salut,

Ecoute je ne peux pas trop t’aider là, les figs étaient comme ça quand je les ai acheté. Je ne suis pas retourné à la boutique pour les changer j’avais un peu la flemme ^^. Désolé hein ? (Et puis bon, au prix où tu les as eu par rapport au prix neuf, tu fais quand même une bonne affaire non ? Et pour le char, un peu d’huile de coude et du mastic ça sera au poil.

Aller amuse toi bien !!

Au revoir !!

Jean »[/i]


Pas vraiment satisfait, Perceval persévère :

[i]« Salut.

Ecoute j’ai quand même un doute parce que je me suis renseigné un peu et les figs en question ne sont pas éditées en résine mais toujours en métal. Tu avais bien spécifié dans ton annonce que les figs étaient des officielles… et on dirait que ce n’est pas le cas.

Est-ce qu’on peut discuter d’un remboursement et du retour des figs s’il te plait ? Merci d’avance. J’attends ta réponse.

Perceval »[/i]

Jean ne répond pas à Perceval et dans les jours qui suivent, Perceval apprend que Jean a fermé son compte et ne se connecte plus. Perceval vient d’être victime d’un vendeur indélicat qui lui a vendu des figurines contrefaites.


Après le consommateur victime de la contrefaçon, voyons maintenant le consommateur acteur de la contrefaçon.

[color="#8B0000"][size="4"][i][b]b ) LE CONSOMMATEUR ACTEUR DE LA CONTREFAÇON [/b][/i][/size][/color]

Le type d'annonce qui va suivre se rencontre davantage sur les sites de clubs de jeux locaux que sur les grands fora nationaux. La raison en est très simples, les adeptes du "petit business" de la contrefaçon n'aiment pas vraiment la publicité... fait pour le moins pittoresque, certains d'entre eux sont les même (pas très malins de conserver le même pseudo et la même façon d'écrire ^^) qui juraient sur leurs grands dieux que jamais ils n'auraient recours à la contrefaçon car 1) ça tue les entreprises fabricantes de figs 2) c'est pas bien parce que c'est illégal... d'où l'inévitable conclusion que certains contrefacteurs sont aussi schizophrènes !!

[i]« Salut les mecs !!

Je ne sais pas si vous avez eu l’info mais Planteur JMTLG est tombé sur un site russe qui vend pas mal de copies de figs et les prix sont super intéressants !!! Sans rire je vous file un exemple : le général Kitutou, en principe à 15€, est vendu à… 5€ !!!! Et il n’y a pas que ça : il y a aussi la gamme kitapfor, kidéfonss et kibutte !!! C’est le moment de faire fumer la carte bancaire vous ne croyez pas ?? Faites péter vos commandes avant 3 jours car Planteur va faire une commande groupée !!! Vu les prix officiels on aurait tort de ne pas s’en priver hein ???

Aller faites passer l’info à ceux que vous connaissez et qui seraient intéressés (mais que ça reste entre nous hein ? faudrait pas qu’on se fasse chopper ^^).

On se voit ce week end !!

Tueur93 »[/i]

En général là aussi les réponses ne se font pas attendre :

[i]« Oh punaise !! j’ai vu le site !!! C’est énorme et en plus le moulage est pas moche !! Chapeau les ruskoffs !! Moi je prends 7 tanks et 12 canons !! Je te file l’argent ce week end !!

Kéké17 »

« Pareil pour moi : tu me mets 3 tanks, 25 cavaliers 4 canons et un dragon !!! C’est l’affaire du siècle !!! T’auras la thune demain ^^.

Assassin elfe »

« Voici ma commande : une unité d’assassins, 3 canons, 5 vaisseaux d’attaque et 7 unités de zombies !!! Je peux te payer la semaine prochaine ? Merci pour l’info !!

Terminator 75 »[/i]

Les commandes sont passées et quelque temps plus tard, Planteur reçoit un gros colis et procès à la distribution. Dans cet exemple, tous les protagonistes savent pertinemment qu’ils ont acheté de la contrefaçon.

Après ces quelques exemples, procédons rapidement à l'identification basique de la contrefaçon.


[color="#8B0000"][size="4"][u][b]2 ) IDENTIFICATION DE LA CONTREFAÇON DE FIGURINES[/b][/u][/size][/color]

Les questions essentielles à poser sont les suivantes : Pourquoi ? Comment ? Par qui ?

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]a ) POURQUOI LA CONTREFACON DE FIGURINES EXISTE ?[/b][/u][/size][/color]

La réponse simpliste à cette question serait "parce que tout peut faire l'objet de contrefaçon". Certes. C'est vrai mais une fois qu'on a enfoncé cette porte ouverte, on n'est pas plus avancé et celui qui joue au moralisateur passe quand même un peu pour un jambon car il ne pousse pas son argumentation jusqu'au bout.

Il faut trouver le véritable "mobile" comme dirait Hercule Poirot. Et ce mobile est le plus classique, le plus simple et le plus vieux qui soit : l'argent. Et ce mobile, aussi bien le contrefacteur que le consommateur acteur/parfois victime l'ont parfois en commun. En effet le contrefacteur recherche à s'assurer une source de profits non négligeables (pensez donc : vendre des copies, parfois très médiocres, au prix du vrai...) tandis que le consommateur acteur/parfois victime recherchent la réalisation d'une substantielle économie (un peu comme la pub du canada dry : vous avez une fig qui est comme celle du Seigneur Kitutou sur son méga-dragon qui coûte 80€, elle à la même taille que celui-ci, il a les même détails que celui-ci, on peut le peindre pareil que celui-ci... MAIS CE N'EST PAS CELUI-CI CAR C'EST UNE COPIE QUI COUTE 25€ !!!!).

On ne va pas se voiler la face, les tarifs de certains fabricants de figs sont pour une large part assez onéreux quand ils ne sont pas purement scandaleux pour certaines marques (suivez mon regard !!). La tentation est donc forte, d'un côté comme de l'autre, de détenir "LE bon plan".

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]b) COMMENT PEUT IL Y AVOIR CONTREFAÇON DE FIGURINES ?[/b][/u][/size][/color]

Là, il n'y a pas 36 solutions : tout est une question de moulage. Soit le contrefacteur s'est procuré plus ou moins légalement (plutôt moins) les moules d'origines et fabrique avec les matériaux qu'il a sous la main (résine, métaux TRES divers et variés, plastique...)... à noter que les moules, même d'origine, ont une durée de vie limitée (ben oui, les hautes températures et les refroidissements successifs, ça n'arrange pas l'outil) ; soit la méthode dite du "recast" a été utilisée. Le recast c'est de fabriquer un moule à partir d'une fig officielle puis de mouler par la suite. Cette technique peut fonctionner sur certains modèles peu détaillés... mais accuse quand même certaines limites avec des références plus complexes. Nota bene : le recast dans le cadre de la sphère de la vie privée n'est pas en soit condamnable tant que vosu n'en faites pas un business (idem pour la copie des CD et DVD dont vous avez légalement acquis l'original).

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]c) PAR QUI PEUT IL Y AVOIR CONTREFAÇON DE FIGURINES ?[/b][/u][/size][/color]

Une fois encore, la réponse est très simple : la contrefaçon de figurine est possible en raison de certaines personnes qui ont les moyens et le temps de réaliser des copies pour les vendre à ceux qui les recherchent. C'est la loi empirique de l'offre et de la demande.


Après avoir identifié la notion de contrefaçon, voyons à présent les vaccins pour s'en prémunir

[color="#8B0000"][size="4"][u][b]B ) LES VACCINS CONTRE LA CONTREFAÇON[/b][/u][/size][/color]

On va dans un premier temps identifier les vaccins légaux en question avant d'identifier plus précisément les contrefacteurs
[color="#8B0000"][size="4"][u][i][i][b]
1 ) IDENTIFICATION DES DIFFERENTS VACCINS LEGAUX[/b][/i][/i][/u][/size][/color]

Que vous vous soyez trouvés dans l’une ou l’autre situation, que disent les textes de loi français concernant la contrefaçon ? Qu’est ce que la contrefaçon ? Est-elle autorisée ? Punie ? De quelle manière ? Voici toutes les réponses.

[b]DEFINITION BASIQUE[/b]

[i]La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. (INSEE)[/i]

On retrouve la notion de contrefaçon dans le droit administratif, le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle… Pour ce qui nous occupe, le cas des figurines contrefaites, on va surtout se servir du droit de la propriété intellectuelle.

[b]DEFINITION JURIDIQUE[/b]

[i]Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit (Article L.335-2 alinéa 1er du code de la propriété intellectuelle).[/i]

En clair la contrefaçon de figurine est pareillement réprimée que le téléchargement sauvage de films ou de musique... et le téléchargement ou le scan de livres de règles, codices… des marques de figurines concernées. Le délit implique au minium une amende et/ou une peine d’emprisonnement. Déjà rien que ça, ça calme.

[b]REGIME JURIDIQUE[/b]

L’article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle est fondamental et sans ambiguité :

[i]Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de [u][/u]toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

[i]La contrefaçon en France d'[u]ouvrages[/u] publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines [u]le débit, l'exportation et l'importation[/u] des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis [u]en bande organisée[/u], les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.[/i][/i]

Voilà pour la contrefaçon de façon globale. Tous les termes soulignés sont, en plus d’attirer plus particulièrement votre attention, à entendre au sens LARGE : « ouvrages » ne regroupent pas uniquement des livres mais aussi des bijoux, des parfums… et les figurines. Que vous soyez en France ou pas (les règlementations de nos voisins étrangers tolèrent difficilement la contrefaçon aussi), que vous commandiez des copies de figs par wagons entiers ou juste une seule vous vous exposez à un voyage tous frais pas forcément payés dans les locaux de la douane et/ou de la police et/ou de la justice. Vous aurez droit à la classe VIP si vous faites votre petits business avec des camarades (la [i]bande organisée[/i] : un pote fait l’interface avec le contrefacteur et prend les commande, un autre « fait la banque » et centralise les paiements, un autre encore reçoit la marchandise à une adresse discrète et distribue le pactole… hé oui le petit club de jeux local risque d’avoir un sacré dossier de presse si l’un ou l’autre se fait prendre…).

[color="#8B0000"][size="5"][u][b]2 ) IDENTIFICATION DES CONTREFACTEURS[/b][/u][/size][/color]

Dans notre petit milieux des amateurs de modélisme et de figurines, il est important de connaître quels sont les principaux contrefacteurs pour pouvoir s'en méfier et s'en prémunir au besoin (après, si vous pactisez avec le diable, vous l'aurez fait en toute connaissance de cause).

[u][b]Cathay la lointaine :[/b][/u] Lorsqu'on pense « contrefaçon », comme je l'ai dit en introduction, on pense immédiatement à la Chine... et pour cause : c'est le premier pays spécialisé dans la contrefaçon et qui a bâti, quoi qu'on en dise, une partie de son économie dessus (sinon, avec les méthodes « expéditives » qui ont fait la renommée de l'Empire du Milieu à l'encontre des hors-la-loi, réels ou admis comme tels, comme se fait il que le pays soit toujours considéré comme le paradis de la copie ?). Ramenée au dossier qui nous occupe, la Chine est effectivement l'un des plus gros pourvoyeurs de copies de figs. Cet état de fait peut s'expliquer de multiples façons :

- le cas classique est un chinois (aidé de quelques potes) qui copie des références de figs légalement protégées pour faire son « p'tit biz'ness » et inonder le marché. Les références copiées peuvent être encore en circulation actuellement (GW) ou officiellement en rupture pour liquidation de la marque propriétaire par exemple (cas typique des référence de la marque française Rhackham)

- plus « pittoresque » est le cas où une entreprise de figs ayant décidé de délocaliser une partie de sa production en Chine... doit subitement faire face à un afflux apocalyptique de copies, pas forcément de mauvaise facture, en provenance du pays. C'est la mésaventure typique qui est arrivé à GW. Depuis quelques années, de nombreuses boutiques Ebay proposent des figs GW à des prix défiant toute concurrence... par des mecs qui habitent Shanghai, Beijing etc etc etc...

=> Pourquoi la Chine ? Son système juridique est très opaque et les procès en contrefaçon qui sont intentés par des pays étrangers se heurtent à une réelle mauvaise volonté à changer les choses. Des accords internationaux ont été signés mais peinent encore à être pleinement appliqués dans les faits. La Chine étant lointaine, le « paradis de la copie » porte bien son nom. Vous êtes prévenus si d'aventure vous croisez un vendeur de figs chinois qui casse les prix.

[u][b]La Sainte Mère Russie :[/b][/u] Plus proche de nous, la Russie (et pas mal de pays de l'est) est aussi un pays où les contrefacteurs ne ménagent pas leurs efforts. Avec l'effondrement du bloc soviétique et l'ouverture à l'économie libérale, des petits malins ont fait comme les chinois. Résultats : en rappelant les même commentaire qu'au paragraphe précédent, vous pouvez croiser beaucoup de boutiques Ebay slaves qui sont ravies de vous fournir des figs à vil prix.

=> Une fois encore ce qui protège les contrefacteurs est le système juridique plutôt opaque russe, où la corruption est assez omniprésente et où l'argent achète beaucoup de choses et de personnes. CE n'est pas une critique chauvine, c'est une constatation.

[u][b]Allons enfants dans notre Chère Patrie :[/b][/u] La France aussi compte quelques contrefacteurs mais disons qu'ici le phénomène est beaucoup plus marginal : tout d'abord, il faut savoir que la France est un pays qui respecte (un tant soit peu) les lois qu'elle promulgue. Ensuite, elle voit d'un très mauvais oeil la contrefaçon car c'est mauvais pour l'image de marque. Enfin, les procès intentés depuis l'étranger ont toutes les chances d'aboutir car nos accords de réciprocité sont solides... néanmoins il y a toujours des neuneus qui essayent de tenter le coup : il y a peu de recasters en France, par contre, ils essayent d'acheter un gros stock en Chine ou en Russie et essayent d'écouler la came en France en se prenant un petit bénef dessus.

[u][i][b]Encore une fois je rappelle que les règles sur la fig d'occasion est en général un achat au tiers du prix pour revente au moitié prix. Si on vous propose du neuf pour des clopinettes (bon après tout le monde peut réellement tomber sur une très très bonne affaire LEGALE) c'est qu'il y a un truc qui ne sent pas bon.[/b][/i][/u]


Après avoir brossé quelques portraits des contrefacteurs les plus courants, voyons à présent les méthodes pour s'en débarasser.


[color="#8B0000"][size="5"][u][b]PARTIE 2 : ÉLIMINATION DE LA CONTREFAÇON[/b][/u][/size][/color]

Comme dans toute sorte de litiges, lorsque vous êtes victime, il y a la manière douce et il y a la manière dure de s'en sortir.

[size="5"][color="#8B0000"][u][b]A) ÉLIMINATION DOUCE[/b][/u][/color][/size]

Bon. Vous avez été victime d'un indélicat et vous vous êtes fait refiler des figs contrefaites. Oui c'est chiant. Oui c'est scandaleux. [b]Mais pas de panique des solutions existent pour les gens de bonne foi.[/b]

Le plus simple est bien souvent de prendre contact avec le service client ou le service juridique/contentieux de la marque des figs copiées que l'on vous a refourgué. En effet il arrive que le fabricant vous donne les vraies références en échange de celles contrefaites. Dans ce domaine la marque la plus emblématique est Games Workshop qui a toujours encouragé les victimes de contrafçons de ses propres références à prendre contact avec elle.

Que les choses soient bien claires, les entreprises en question ne le font pas par pur esprit de charité et de philanthropie (quoiqu'elles en disent). Le but est qu'elles obtiennent un maximum d'infos sur votre « vendeur de figs pas cher » pour pouvoir faire en sorte qu'on ne puisse juridiquement plus ramasser son corps qu'avec une éponge. On vous demandera de produire tous les mails échangés, justificatifs, factures (s'il y en a), adresse... etc etc etc... et il n'est pas impossible qu'en cas de poursuites judiciaires contre le contrefacteur, l'entreprise en question vous fasse intervenir en qualité de témoin ou d'observateur (sans préjudice de votre propre poursuite en justice le cas échéant).

[u]C'est bien pour cela que j'ai dit que cette solution n'existe que pour les victimes de bonne foi [/u]: les petits malins qui espèrent ainsi obtenir des vraies figs à pas chers en passant une tonne de commandes de contrefaçons pour ensuite courir chez le réel fabricant en poussant des hauts cris... risquent de se voir contraint d'accepter un voyage de l'autre côté du viseur du fabricant lésé pour complicité de contrefaçon ou de recel de contrefaçon... et ce sera bien faits pour eux.


Nous avons vu l'élimination douce de la contrefaçon... mais parfois la victime n'a pas d'autre choix que d'utiliser la manière brute de celle-ci...


[size="5"][color="#8B0000"][u][b]B) ELIMINATION DURE[/b][/u][/color][/size]

Dans le cas où une élimination douce n'a pu s'opérer (pour diverses raisons : votre correspondants vous ignore sur les fora où ne répond plus à vos messages, le service juridique de la marque contrefaite vous refuse tout échange de référence... etc etc etc), alors il ne vous reste plus que la méthode dure : porter l'affaire en justice.

A ce stade, chaque situation étant différente quoique le schéma étant toujours en gros le même, je vous invite à prendre contact avec un professionnel du droit (plus particulièrement un avocat ici) qui saura vous conseiller, vous accompagner et vous orienter face à la situation à laquelle vous êtes confrontée.


Après avoir envisagé les différents cas de figure d'élimination de la contrefaçon, nous arrivons au terme de nos développements. Cependant, nous n'allons pas vous laisser partir sans quelques dernières observations. A vous de voir ce que vous en ferez...


[u][b][size="5"][color="#8B0000"]PARTIE 3 : INFORMATIONS DIVERSES[/color][/size][/b][/u]

La contrefaçon a toujours suscité attirance et répulsion. J'avais pourtant indiqué en tête de cette section que je ne me livrerait à aucun jugement ni ne donnerais aucun conseil... je vais pourtant m'autoriser une petite entorse si vous me le permettez.

La contrefaçon, quelle que soit le motif ou le désir d'y recourir (par l'achat involontaire ou non, ou la revente) est illégale. Ce n'est pas bien. Vous risquez gros (je sais : quand on voit l'efficacité d'hadopi on peut raisonnablement rigoler quant au téléchargement illégal puisque seulement 5 condamnations pénales sont tombées... Mais posez vous la question : si VOUS faisiez partie des cinq en question ? ). Vous pouvez bricoler et tordre une réponse dans tous les sens, si vous ne faites pas ce qu'il faut, il ne vous restera plus que les yeux pour pleurer... (et pour ceux qui s'y adonnent en connaissance de cause, soyez assurés que ce ne sont pas vos petits copains qui étaient également dans la combine qui vous épauleront : ils essaieront plutôt de couper les ponts pour pas être épinglés à titre de complice et votre cote de popularité aura tendance à être inversement proportionnelle à votre mise au ban de la société. Personne n'apprécie d'avoir un condamné parmi ses relations... ça fait tellement mauvais effet...).

Faites toujours preuve de bon sens et fiez vous à votre instinct. Surtout si ceux qui lisent ce guide sont mineurs : l'occasion du siècle n'existe que très rarement voire pas du tout. Si vous avez un doute, discutez en avec vos parents et si eux-même ne s'y connaissent pas plus que vous, demandez à quelqu'un de votre entourage de fiable (ou allez carrément poser la question sur les fora ou dans les boutiques spécialisées. Certains tenteront bien évidemment de vous convaincre d'acheter chez eux au prix fort pour éviter toute embrouille mais d'autres ne rechignent pas à vous donner quelques conseils... et pour ces derniers, je ne vous conseille que trop de faire vos emplettes chez eux pas la suite : certains professionnels gardent malgré tout une certaine éthique par rapport à une recherche de profit forcenée...

En vous remerciant de m'avoir lu ^^

Bien cordialement,

Morikun

Je cède maintenant la parole à mon collègue du chapitre suivant...

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Très bon boulot de synthèse et de vulgarisation.
Par contre, ça serait bien d'avoir les liens vers les textes/les références juridique pour ceux qui veulent pousser la chose un peu plus loin ;)

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Du très bon boulot comme dit par MP ;)

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Invité morikun
@ Phénix : Merci ^^ A quelle endroit plus précisément ? Je pensais avoir cité systématiquement les textes de loi (notamment code) mais je peux tenter de préciser au besoin.

@ Ajax : Merci ^^ La partie 3 est volontairement courte car VOS points de vues/expériences perso ou autres pourraient y être ajoutées.

Je n'ai pas parlé de la douane qui a tous pouvoirs pour ouvrir les colis, je me tâte encore pour savoir si c'est vraiment hors sujet ou pas...

A voir

Serviteur,

Morikun

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[quote]Merci ^^ A quelle endroit plus précisément ? Je pensais avoir cité systématiquement les textes de loi (notamment code) mais je peux tenter de préciser au besoin.[/quote]
Bha une dernière partie biblio/webographie avec les liens qui vont bien et ça sera parfait :)

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